Conditions générales et spécifiques

Retrouvez ci-dessous nos conditions générales pour les fournisseurs

Date

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Date d’entrée en vigueur
001
Conditions Générales Electrabel s.a. (version du 21/12/2021)
002
Conditions Générales Electrabel s.a. (version du 10/03/2017)
003
Conditions Générales d'achat Electrabel s.a. seulement valables pour commande avec valeur < 25.000 EUR (version du 15/05/2014)
004
Conditions supplémentaires
005
Règlement général sécurité santé environnement pour contractants
006
Cyber security requirements for vendors
007
Règles régissant l’utilisation du matériel Technologique d’Information et de Communication (TIC) par les contractants
008
Code de conduite des administrateurs IT
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
011
Processus SES ENGIE Electrabel
012
Template SES
013
Our Life Saving Rules
014
015
Déclaration d’acception de facturation électronique
016
Conditions Générales d’achat ENGIE IT
017
Conditions Générales d’achat ENGIE IT (logiciel)
018
Procédure spécifique: Processus PRE-INVOICE
019
Tolérence zéro pour comportement contraire à la sécurité dans nos projets industriels (Anglais)
020
Déclaration de confidentialité : Traitements spécifiques à Nuclear Belgium des données à caractère personnel
021
022
023
Exigences d’assurance pour LTO

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Date d’entrée en vigueur

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Conditions de fourniture et procédures spécifiques
Siège central/IT/Marketing&Sales

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Directives

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Directives

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Directives

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Formalités d’accès

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Formalités d’accès

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Formalités d’accès

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Formalités d’accès

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Formalités d’accès

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Formalités d’accès

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Formalités d’accès

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Formalités d’accès

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Date

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Procedures
220
Autorisation d'accès des visiteurs
219
Attribution des clés de vestiaires pour entreprises extérieures
200
201
Formalités d’accès pour travailleur hors zone
202
Formalités d'accès pour des livreurs et des chauffeurs
203
Formalités d’accès pour visiteurs
204
Sensibilisation à la Culture de Sûreté
205
Formalités d’accès pour travailleur non technicien
206
Règlement spécifique en matière de sécurité, de santé et d’environnement pour les contractants lors de la réalisation de missions pour la centrale nucléaire de Tihange
207
Déclaration de Politique Sécurité & Santé
210
Livraison de matériel : horaire, lieux, lien avec habilitation ANS
211
Démarche pour habiliter votre société
212
Les attentes fondamentales du site
213
Gestion des données techniques projet tutorial à destination des contractants
214
Qualifications et compétences des contractants
215
Exigences à respecter dans le cadre d’achats de matériel ou de prestation en lien avec l’incendie
216
Formalités d’accès pour travailleur en zone contrôlée
217
Exigences en matière de FME (Foreign Material Exclusion)
218
Accès site ( livraison et prestation) : habilitation ANS obligatoire apd juillet 2013
221
Travailler en toute sécurité à la centrale nucléaire de Tihange en période de Corona
222
Inscription formation - Culture Sûreté Nucléair
208
Déclaration de politique Environnement
209
Déclaration de politique - Sûreté nucléaire

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Procedures

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Formulaires
204
Accès entreprise
208
Renseignements dosimétriques
209
Déclaration LIMOSA
297
PPSSE - Plan Prévention Sécurité Santé Environnement

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Date

Formulaires

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Formulaires

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Formulaires

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Formulaires

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303
Exigences spécifiques de Sécurité, Santé et Environnement pour les contractants dans la zone Nord

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Date d’entrée en vigueur En vigueur jusqu’au
005
Règlement général sécurité santé environnement pour contractants
004
Conditions supplémentaires
002
Conditions Générales Electrabel s.a. (version du 15/04/2010)
111
Attestation de QUALIFICATION d’un collaborateur externe (WENRA-attestation)
604
Instruction - Préparation et suivi sécurité des révisions
605
Sécurité - Environnement Amercoeur
609
Sécurité - Environnement St-Ghislain
RSS pour contractants de EMS – Compléments au chapitre 10
Annexe 1 DA 241 Dossier de prévention contractants EMS
Annexe 2 HD Toolbox obligatoire - Exigences minimum pour l’utilisation d’échafaudages
Annexe 3 Note interne sur l’utilisation des GSM lors des révisions/interventions chez BEE
Annexe 4 Réponse à l’attitude de sécurité
Déclaration de Politique Sécurité & Santé [NL]
Fourniture de dessins as built à KCD [NL]
Règlement SSE specifique chap 10 RGB (PDF - 257 KB)
IN : Travaux exceptionnels en RGB
DA: Liste d’interventions non soumises au formulaire de permis de travail
IN répartition des rôles permis de travail au sein de O&M Wind & Solar
PO Permis de travail en RGB
Gestion des données techniques projet tutorial à destination des contractants
297
PPSSE - Plan Prévention Sécurité Santé Environnement
073
Règlement spécifique en matière de sécurité, de santé et d’environnement pour les contractants lors de la réalisation de missions pour la centrale nucléaire de Tihange
073
Règlement spécifique en matière de sécurité, de santé et d’environnement pour les contractants lors de la réalisation de missions pour la centrale nucléaire de Tihange
302
Safe start
006
Instruction - Exigences en matière de sécurité de l’information pour les fournisseurs de systèmes de contrôle industriel
106
Convention sur la securite, l'environnement et la qualite applicable aux contractants lors de l'execution de missions pour la "Nucleaire Productie Zone Doel" d'ENGIE Electrabel
106
Convention sur la securite, l'environnement et la qualite applicable aux contractants lors de l'execution de missions pour la "Nucleaire Productie Zone Doel" d'ENGIE Electrabel [NL]
001
Conditions générales ENGIE Electrabel (en vigueur jusqu'au 27/09/2007)
002
Conditions générales ENGIE Electrabel (en vigueur à partir du 28/09/2007)
003
Conditions générales d'achat seulement valable pour commandes avec valeur < 25.000
003
006
Règlement général sécurité santé environnement pour contractants
Conditions générales d'achat seulement valable pour commandes avec valeur < 25.000
Conditions générales d'achat seulement valable pour commandes avec valeur < 25.000
003
Conditions générales d'achat
006
Charte éthique d'ENGIE Electrabel
006
Conditions spécifiques règles éthiques et développement durable
007
Convention Collective de travail relative à l'utilisation du matériel TIC
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
303
Exigences spécifiques de Sécurité, Santé et Environnement pour les contractants dans la zone Nord
004
Règlement général sécurité santé environnement pour contractants
004
Règlement général sécurité santé environnement pour contractants
Annexe 2 HD Toolbox obligatoire - Exigences minimum pour l’utilisation d’échafaudages
104
Management Expectations pour Contractors
106
Convention sur la securite, l'environnement et la qualite applicable aux contractants lors de l'execution de missions pour la "Nucleaire Productie Zone Doel" d'ENGIE Electrabel
111
Attestation de QUALIFICATION d’un collaborateur externe (WENRA-attestation)
602
Informations sécurité – environnement zone sud
607
Sécurité - Environnement Coo
204
Accès entreprise
204
Accès entreprise
205
Renseignements entreprise
206
Vérification de sécurité AFCN
208
Renseignements dosimétriques
209
Déclaration LIMOSA (FR)
209
209
Sensibilisation à la Culture de Sûreté, Sécurité, RadioProtection et Environnement
Livraison de matériel : horaire, lieux, lien avec habilitation ANS
IN répartition des rôles permis de travail au sein de O&M Wind & Solar
Sensibilisation à la Culture de Sûreté, Sécurité, RadioProtection et Environnement
Démarche pour habiliter votre société
Formalités d’accès pour travailleur en zone contrôlée
Formalités d’accès pour travailleur hors zone [FR]
Formalités d’accès pour travailleur non technicien
111
Attestation de QUALIFICATION d’un collaborateur externe (WENRA-attestation)
Livraison de matériel : horaire, lieux, lien avec habilitation ANS (EN)
Accès site ( livraison et prestation) : habilitation ANS obligatoire apd juillet 2013
Formalités d’accès pour visiteurs
Formalités d'accès pour des livreurs et des chauffeurs
112
Leveren van as built tekeningen aan KCD (NL)
113
Déclaration Limosa pour les travailleurs employés par des entreprises étrangères
115
Document vérification de sécurité
117
Questionnaire de base pour une habilitation de sécurité
118
Explication pour remplir la questionnaire de base pour une habilitation de sécurité
Les attentes fondamentales du site
110
Les attentes fondamentales du site
302
Instructions sécurité et environnement
Déclaration Limosa
Inventaire voiture
011
Processus SES ENGIE Electrabel
015
Déclaration d’acception de facturation électronique
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
018
Procédure spécifique: Processus PRE-INVOICE
012
Exigences spécifiques de Sécurité, Santé et Environnement pour les contractants dans la zone Nord
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
014
Règles en vigeur pour le transport de matières radioactives
006
Cyber security requirements for vendors
214
Qualifications et compétences des contractants
110
Site fundamentals
212
Site fundamentals
608
Check sécurité : Cogénération de Jemeppe (site de SOLVAY)
111
Attestation de QUALIFICATION d’un collaborateur externe (WENRA-attestation)
601
Règlement spécifique à la sécurité, la santé et l’environnement pour les contractants réalisant des missions propres à ENGIE Electrabel Zone SUD (Complément au chapitre 10)
604
Instruction - Préparation et suivi sécurité des révisions
602
Informations sécurité – environnement zone sud
606
Sécurité - Environnement Awirs
607
Sécurité - Environnement Coo
011
Processus SES ENGIE Electrabel
012
Template SES
108
Mesures de sécurité pour le transporteur
602
Informations sécurité – environnement zone sud
015
Déclaration d’acception de facturation électronique
112
Un badge d'accès pour des travaux à KCD (organigramme)
112
Fourniture de dessins as built à KCD [NL]
120
CND - Formalités d'accès
112
Fourniture de dessins as built à KCD [NL]
208
Renseignements dosimétriques
208
Renseignements dosimétriques
108
Mesures de sécurité pour le transporteur
119
Exigences de compétence BA4/5 travailleurs ext.
212
Les attentes fondamentales du site
207
Déclaration de Politique Sécurité & Santé [NL]
204
Accès entreprise
011
Processus SES ENGIE Electrabel
Règlement SSE pour les contractants
011
Processus SES ENGIE Electrabel
012
Template SES
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
204
Accès entreprise
Formulaire d'inscription - Manuel d'instructions
Annexe 1 DA 241 Dossier de prévention contractants EMS
102
Règles pour les bicyclettes [NL]
101
Human Performance tools à la Centrale Nucléaire de Doel
013
Brochure-ENGIE LIFE SAVING RULES
013
Brochure-ENGIE LIFE SAVING RULES
Tolérance zéro pour comportement contraire à la sécurité dans nos projets industriels d’application pour Renewable Energies Belux (Anglais)
120
CND - Formalités d'accès
204
Accès entreprise
114
Formulaire d'inscription
604
CANEVAS PSSE (Plan Santé Sécurité Environnement)
Travailler en toute sécurité à la centrale nucléaire de Doel en période de Corona
115
Flowchart Formation Culture Sûreté Nucléaire
010
Remboursement de la rétribution des attestations et habilitations de sécurité
203
Formalités d’accès pour visiteurs [FR]
205
Formalités d’accès pour travailleur non technicien
201
Formalités d’accès pour travailleur hors zone
216
Formalités d’accès pour travailleur en zone contrôlée
211
Démarche pour habiliter votre société
202
Formalités d'accès pour des livreurs et des chauffeurs
220
Autorisation d'accès des visiteurs
219
Attribution des clés de vestiaires pour entreprises extérieures
106
Convention sur la securite, l'environnement et la qualite applicable aux contractants lors de l'execution de missions pour la "Nucleaire Productie Zone Doel" d'ENGIE Electrabel
Annexe 1 DA 241 Dossier de prévention contractants EMS
Attestation de QUALIFICATION d’un collaborateur externe (WENRA-attestation)
214
Qualifications et compétences des contractants
214
Qualifications et compétences des contractants
609
Sécurité - Environnement St-Ghislain
602
Informations sécurité – environnement zone sud
605
Sécurité - Environnement Amercoeur
606
Sécurité - Environnement Awirs Sécurité - Environnement Awirs - PL. [ANG]
607
Sécurité - Environnement Coo
604
CANEVAS PSSE (Plan Santé Sécurité Environnement)
206
Règlement spécifique en matière de sécurité, de santé et d’environnement pour les contractants lors de la réalisation de missions pour la centrale nucléaire de Tihange
202
Formalités d'accès pour des livreurs et des chauffeurs
203
Formalités d’accès pour visiteurs
201
Formalités d’accès pour travailleur hors zone
219
Attribution des clés de vestiaires pour entreprises extérieures
205
Formalités d’accès pour travailleur non technicien
211
Démarche pour habiliter votre société
216
Formalités d’accès pour travailleur en zone contrôlée
Règlement spécifique en matière de sécurité, de santé et d’environnement applicable aux contractants propre à Renewable Energies Belux (RES) - complément au chapitre 10
220
Autorisation d'accès des visiteurs
214
Qualifications et compétences des contractants
Attestation de QUALIFICATION d’un collaborateur externe (WENRA-attestation)
110
Les attentes fondamentales du site
212
Les attentes fondamentales du site
IN - Répartition des rôles : permis de travail installations Wind&Solar
114
Formulaire d'inscription
112
Livraison de documents des ouvrages exécutés à CND
RSS pour contractants de EMS – Compléments au chapitre 10
Annexe 3 Note interne sur l’utilisation des GSM lors des révisions/interventions chez BEE
Qualifications et compétences des contractants Formulaire
102
Règles pour les bicyclettes [NL]
020
Déclaration de confidentialité : Traitements spécifiques à Nuclear Belgium des données à caractère personnel
121
Projet SF² - Formalités d’acces
120
CND - Formalités d'accès
009
Confidentialité et accord de non-divulgation
Attestation de QUALIFICATION d’un collaborateur externe (WENRA-attestation)
121
Projet SF² - Formalités d’acces
208
Renseignements dosimétriques
121
Projet SF² - Formalités d’acces

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